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Agriculture, environnement et ressources naturelles

Biodiversité

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Agriculture

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Eau

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Eau potable

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Énergie

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Forêts

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Flore

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Faune

  • Animaux sauvages du Québec
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  • Publications liées à la faune

Mines

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  • Ressources éducatives

Protection de l'environnement

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Santé, sécurité et bien-être des animaux

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  • Signalement concernant la sécurité et le bien-être des animaux
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  • Prévoir quoi faire pour ses animaux en cas d'urgence
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  • Maladies animales
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Occupation du territoire public

  • Gestion du territoire public
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  • Signaler une infraction

Pêches et aquaculture commerciales

  • Écocertification
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  • Transformation des produits aquatiques
  • Soutien aux pisciculteurs
  • Soutien aux mariculteurs
  • Soutien aux pêcheurs
  • Pêche commerciale des poissons d’eau douce et des espèces migratrices
  • Aide financière pour le secteur des pêches et de l'aquaculture commerciales

Culture

Encadrement des droits des artistes

  • Négocier une entente collective

Culture scientifique et technologique

  • Culture scientifique et technologique

Aménagement culturel du territoire

  • À propos
  • Composantes culturelles du territoire
  • Projet d’aménagement culturel du territoire par les municipalités
  • Outils et ressources en matière d’aménagement culturel du territoire pour les municipalités

Cinéma et audiovisuel

  • Répertoire des films classés
  • Services en ligne pour les entreprises du milieu cinématographique

Patrimoine culturel et archéologie

  • Aides financières liées au patrimoine
  • Découvrir le patrimoine culturel
  • Protéger et mettre en valeur le patrimoine culturel du Québec
  • Propriétaires de bien patrimonial
  • Soutien aux municipalités, MRC et communautés autochtones
  • Découvertes et fouilles archéologiques

Médias

  • Demande d'adhésion à la liste des médias communautaires
  • Trouver un média communautaire
  • Aides financières liées aux médias

Fête nationale du Québec

  • S’abonner à l’infolettre
  • Célébrer la fête nationale du Québec
  • Organiser des célébrations de la fête nationale

Découvrabilité des contenus culturels francophones

  • À propos de la découvrabilité
  • Aides financières liées à la découvrabilité

Musées

  • Aides financières liées aux institutions muséales
  • Gratuité dans les musées
  • Trouver un musée agréé
  • Devenir un musée agréé
  • Outils pour les musées participant à la mesure de gratuité

Intégration d’œuvres d’art à l’espace public

  • À propos de l'intégration des œuvres d’art aux bâtiments et lieux publics
  • Réaliser une œuvre d’art public
  • Participer au comité de sélection
  • Listes des œuvres d’art public

Encadrement de l'industrie du livre

  • À propos du commerce du livre
  • Libraire, éditeur ou distributeur agréé
  • Achat de livres par les institutions dans des librairies agréées
  • Trouver une librairie, un éditeur ou un distributeur agréé
  • Aides financières liées à l'industrie du livre

Aide financière

  • Crédits d’impôt, déductions et mesures fiscales en culture et communications
  • Aide au fonctionnement
  • Aide aux projets - Accueil
  • Aide aux projets - Appel
  • Soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste
  • Immobilisations
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  • Appui aux initiatives internationales
  • Soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier
  • Assistance financière aux célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec
  • Mécénat Placements Culture
  • Soutien financier aux artistes et aux écrivains en situation de handicap
  • Services en ligne en culture

Bibliothèques, répertoires et archives

  • Bibliothèques, répertoires et archives

Ressources linguistiques

  • Ressources linguistiques

Éducation

Recherches en éducation

  • À propos
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  • Recherches ministérielles
  • Enquêtes
  • Valorisation des résultats

Poursuivre des études collégiales ou universitaires

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Dossier scolaire de l’élève

  • Dossier scolaire de l’élève

Cartes et données géographiques

  • Cartes et données géographiques

Démarche pour obtenir ou modifier un code permanent

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Trouver un organisme scolaire

  • Trouver un organisme scolaire

Gratuité des services offerts en milieu scolaire

  • À propos
  • Services éducatifs visés par la gratuité
  • Matériel scolaire
  • Services de garde
  • Transport scolaire

Tableau de bord de l'éducation

  • Tableau de bord de l'éducation

Apprendre le français

  • Cours de français à temps complet
  • Cours de français
  • Cours de français en ligne
  • Cours de français spécialisé par domaine d’emploi
  • Cours de français dans une école de langues partenaire
  • Cours pour les personnes sélectionnées pour immigrer au Québec
  • Outils et ressources en libre accès pour l’apprentissage du français
  • Connaître le français pour devenir membre d’un ordre professionnel

Formation professionnelle et éducation des adultes

  • Faire reconnaître ses acquis et ses compétences
  • Formation générale des adultes
  • Formation professionnelle
  • Relevé des apprentissages
  • Parcours de formation (FGA-FP-FT)
  • Développer des habiletés pour utiliser Internet

Formations visant l'exercice d'un métier semi-spécialisé

  • À propos
  • Accéder au Répertoire des métiers semi-spécialisés
  • Formations visant l’exercice d’un métier semi-spécialisé de la formation générale des jeunes
  • Formations visant l’exercice d’un métier semi-spécialisé de la formation générale des adultes
  • Accueillir un élève stagiaire dans son entreprise
  • Documents d'information

Intelligence numérique en éducation

  • Intelligence numérique en éducation

Directives spécifiques pour le milieu de l'éducation

  • Tests rapides de dépistage de la COVID-19 en milieu scolaire

Emplois en éducation

  • Emplois en éducation

Université

  • Services administratifs
  • Étudier à l'université
  • Recherche universitaire

Aide financière aux études

  • Remboursement d'un prêt étudiant
  • Bourses pour les stagiaires
  • Bourses pour les internats en psychologie
  • Bourses pour les étudiants en psychologie dans le réseau de l'éducation
  • Service à la clientèle
  • Allocation pour des besoins particuliers - Adultes
  • Prêts pour les études à temps partiel
  • Prêts et bourses pour études à temps plein
  • Mon dossier d'aide financière aux études
  • Interrompre ses études
  • Transmettre un document
  • Allocation pour des besoins particuliers – Jeunes
  • Bourses d'excellence aux futurs enseignants
  • Bourses Perspective Québec
  • Bourses Parcours pour la mobilité étudiante
  • Bourses individuelles offertes à la formation accélérée en enseignement-apprentissage de l’anglais
  • Études hors du Québec

Accompagnement et soutien des étudiants

  • Transition des étudiants en situation de handicap du collégial vers l'université
  • Soutien par les pairs
  • Aides technologiques à l'information et à la communication et le parcours scolaire (ATIC)
  • Appel de projets pour sensibiliser les étudiants aux dommages liés à la consommation de substances psychoactives
  • Soutien aux établissements

Cégeps et collèges privés

  • Indicateurs et statistiques
  • Recherche au collégial
  • Étudier au cégep
  • Épreuves de langue
  • Diplômes et documents officiels d’études collégiales
  • Services administratifs

Préscolaire, primaire et secondaire

  • Inscription scolaire
  • Application mobile Clic école
  • Programmes, formations et évaluation
  • Administration et encadrements
  • Ressources et outils pour le réseau scolaire
  • Accompagnement et soutien des élèves
  • Plan de rattrapage scolaire
  • Droits de l'élève

Séjour d'études au Québec

  • Avantages d'étudier au Québec
  • Système d’éducation au Québec
  • Demande d’admission dans un établissement d’enseignement
  • Étudier en français au Québec
  • Coût des études et de la vie
  • Aide financière pour étudiants étrangers
  • Obtenir les autorisations pour étudier au Québec
  • Conditions requises
  • Demande de sélection temporaire pour études
  • Documents à transmettre pour une demande au Programme des étudiants étrangers
  • Renouveler ses autorisations d'études
  • Obtenir de l'aide pour s'installer
  • Travailler pendant ses études
  • Rester au Québec après ses études

Implication étudiante

  • Accréditation d'une association étudiante
  • Mention sur votre bulletin d'études collégiales

Stages et études hors du Québec

  • Cégep et université
  • Primaire, secondaire et formation professionnelle
  • Programmes internationaux d'assistants de langue (Allemagne, Royaume-Uni, Mexique)

Développement durable

  • Développement durable

Soutien financier

  • Rétention des conducteurs d’autobus scolaire
  • Soutien financier pour l'offre d'aide alimentaire en milieu scolaire
  • Programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP)
  • Programme d’action communautaire sur le terrain de l’éducation
  • Soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés

Emploi

  • Demande d’information et de services d’aide à l’emploi

Trouver un emploi ou un stage

  • Consulter les offres d’emplois
  • Conseils pour trouver un emploi
  • Programmes d’aide en emploi
  • Emplois étudiants et stages
  • Trouver un organisme d’aide à l’emploi

S’informer sur un métier ou une profession

  • Ordres professionnels
  • Faire un choix de carrière
  • Explorer des métiers et des professions
  • Explorer des secteurs d’activité
  • Explorer des formations
  • Exercer une profession ou un métier réglementé
  • Connaître les ordres professionnels
  • Emplois saisonniers
  • Découvrir les métiers de la construction
  • Se renseigner sur le marché du travail

Planifier et gérer sa carrière

  • Aide en emploi pour les personnes expérimentées
  • Consulter un conseiller d'orientation
  • Changer de carrière
  • Obtenir du soutien lors d’une perte d’emploi
  • Obtenir de l'aide à l'emploi en tant que prestataire de l'aide sociale, de la solidarité sociale ou du revenu de base
  • Retourner aux études
  • Planifier sa retraite

Se perfectionner et développer ses compétences pour l’emploi

  • Certification universitaire en gouvernance de sociétés
  • Suivre une formation
  • Acquérir de l’expérience en travaillant
  • Aide financière pour suivre une formation obligatoire menant au métier de conducteur de camions

Travailler hors du Québec

  • Faire reconnaître ses compétences pour travailler à l'étranger
  • Faire reconnaître ses compétences pour travailler au Canada

Venir travailler au Québec

  • Travailleurs canadiens
  • Travailleurs internationaux

Entreprises

Améliorer la productivité d’une entreprise manufacturière

  • Amélioration continue et résolution de problèmes
  • Optimiser l’aménagement d’une usine
  • Améliorer un processus administratif ou une activité manufacturière grâce à la démarche kaizen
  • Gérer les stocks et le réapprovisionnement
  • Organiser des postes de travail selon la méthode 5S

Accompagnement et services pour les entreprises

  • Réseau accès PME
  • Formations en entrepreneuriat
  • Accompagnement pour acheter ou vendre une entreprise
  • Accompagnement spécialisé
  • Accompagnement à l’exportation
  • Entreprises d’économie sociale
  • Innover en entreprise
  • Trouver des partenaires dans les secteurs stratégiques du Québec

Transformation numérique des entreprises

  • Réaliser la transformation numérique de votre entreprise
  • Fournir des services d’accompagnement en transformation numérique
  • Données sur la place du numérique dans les entreprises

Accéder à mes dossiers d’entreprise

  • Mon dossier pour les entreprises – Revenu Québec
  • Zone entreprise
  • Mon bureau au Registraire des entreprises
  • Mon dossier d’entreprise – Agence de revenu du Canada
  • Mon Espace CNESST pour les employeurs
  • Espace commerçant

Démarrer une entreprise

  • Incubateurs et accélérateurs pour les entreprises innovantes
  • Devenir entrepreneur autonome en construction
  • Accompagnement de Revenu Québec pour les entreprises en démarrage
  • Convention entre actionnaires
  • Service Démarrer une entreprise
  • Formes juridiques d’entreprises
  • Choisir un nom d’entreprise
  • Acheter une entreprise
  • Soutien au travail autonome

Mettre à jour les informations et documents constitutifs d’une entreprise

  • Mettre à jour des renseignements figurant au registre des entreprises
  • Modifier les documents constitutifs d’une entreprise

Fusionner ou continuer une entreprise

  • Continuer une entreprise sous forme coopérative
  • Fusionner des entreprises
  • Continuer l'existence d'une société par actions
  • Continuer l’existence ou convertir une personne morale sans but lucratif

Reprendre les activités d’une entreprise

  • Réimmatriculer une entreprise
  • Reconstituer une société par actions québécoise
  • Demander une reprise d'existence d’une personne morale
  • Révoquer une radiation d’office d’une entreprise

Fermer ou vendre une entreprise

  • Fermer une entreprise
  • Vendre une entreprise
  • Dissoudre, liquider ou radier une entreprise
  • Radiation d’office par le Registraire des entreprises

Liste partielle des aides financières pour les entreprises et les organismes

  • Soutien aux orientations gouvernementales en action communautaire et bénévole
  • Développement communautaire
  • Carrefours jeunesse-emploi
  • Initiatives sociales
  • Initiatives sociales et communautaires
  • Subvention aux organismes de promotion
  • Développer l'économie et favoriser l'entrepreneuriat
  • Soutien à la recherche et à l'innovation
  • Appels de projets en recherche et en innovation
  • Fabriquer, commercialiser ou distribuer des produits
  • Documents d'admissibilité aux crédits d'impôt et mesures fiscales
  • Aide financière en transformation et distribution alimentaires

Gérer les finances d’une entreprise

  • Fiscalité
  • Dettes et faillites

Administrer et gérer une entreprise

  • Relations du travail
  • Obligations en matière de francisation
  • Inscription à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail
  • Gestion des renseignements personnels
  • Changement d’adresse
  • Gestion de la paye
  • Normes et conditions de travail
  • Embauche et gestion de personnel
  • Administrer une coopérative

Commerce

  • Données sur les échanges commerciaux du Québec
  • Ouverture des commerces
  • Encadrement de l’étiquetage des marchandises
  • Encadrement de la publicité et de l’affichage pour les entreprises
  • Normes et certifications
  • Obligations des commerçants
  • Accords commerciaux
  • Exportation de produits ou de services
  • Importation au Canada

Propriété intellectuelle et droits d’auteurs

  • Propriété intellectuelle et droits d’auteurs

Obtenir des renseignements sur une entreprise

  • Registre des entreprises
  • Demander un regroupement d'informations
  • Demander une copie de document ou un certificat d'attestation
  • Vérifier la validité d’un numéro de certification fourni par le Registraire des entreprises
  • SEAO : système électronique d'appel d'offres
  • Registre des entreprises de services monétaires
  • Registre des entreprises et des individus autorisés à exercer des activités liées au conseil ou à la vente de produits financiers
  • Office de la protection du consommateur
  • Répertoire des coopératives
  • Classification et codes des activités économiques

Plaintes et recours pour les consommateurs et les entreprises

  • Suggérer un allègement réglementaire ou administratif pour les entreprises
  • Demander un recours administratif au Registraire des entreprises
  • Régler un problème avec un commerçant

Tarifs du Registraire des entreprises

  • Effectuer un paiement
  • Société par actions
  • Personne morale sans but lucratif
  • Personne physique exploitant une entreprise individuelle
  • Société par actions non constituée au Québec, personne morale non constituée au Québec et fiducie co
  • Société de personnes
  • Personne morale sans but lucratif non constituée au Québec et un syndicat de copropriété
  • Coopérative
  • Association et un groupement de personnes
  • Syndicat professionnel
  • Corporation religieuse
  • Compagnie d’assurance
  • Club de chasse et de pêche
  • Autres produits et services offerts
  • Tous les tarifs

Permis et certifications

  • Obtenir un permis de pesticides
  • Obtenir un certificat de pesticides
  • Déclarer les ventes de pesticides
  • Permis de distributeur, commerçant ou diffuseur de matériel vidéo
  • Permis et licences (PerLE)
  • Permis pour les usines de transformation du bois
  • Certificats pour vente ou utilisation de pesticides
  • Permis de restauration et de vente au détail
  • Permis et certificats délivrés par l'Office de la protection du consommateur
  • Permis de service de référence de main-d'œuvre dans l’industrie de la construction

Offrir un cours de français en entreprise

  • Initiation au français dans les petites entreprises
  • Formations courtes de français pour votre personnel salarié
  • Formations qualifiantes en milieu de travail
  • Promoteurs collectifs

Industrie bioalimentaire

  • Accompagnement des entreprises de transformation alimentaire
  • Recherche, développement et innovation dans le secteur bioalimentaire
  • Statistiques et publications de l'industrie bioalimentaire
  • Permis alimentaires
  • Aides financières

Rechercher des aides financières aux entreprises

  • Rechercher des aides financières aux entreprises

Famille et soutien aux personnes

  • Aide financière aux infrastructures jeunesse

Grossesse et parentalité

  • Aide financière et prestations pour les femmes enceintes et les familles
  • Accompagnement pendant la grossesse et à la naissance
  • Conciliation famille-travail-études
  • Démarches à faire par les nouveaux parents
  • Congés parentaux et retrait préventif
  • Droits et obligations des parents
  • Procréation médicalement assistée
  • Procréation assistée
  • Grossesse pour autrui
  • Filiation
  • Adoption

Mariage, union civile, union parentale ou union de fait

  • Mariage
  • Union civile
  • Célébrant
  • Effets du mariage et de l'union civile
  • Union parentale
  • Effets de l'union parentale
  • Union de fait

Enfance et adolescence

  • Protection de la jeunesse (DPJ)
  • Être bienveillant pour protéger les enfants
  • Soutenir un enfant qui vit du stress ou de l’anxiété
  • Développement des enfants
  • Services aux jeunes en difficulté et à leur famille
  • Famille d'accueil
  • Supplément pour enfant handicapé
  • Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels

Diversité sexuelle et pluralité des genres

  • Comprendre la diversité sexuelle et la pluralité des genres
  • Réalités associées à la diversité sexuelle et la pluralité des genres
  • Favoriser la santé et le bien-être des personnes LGBTQ+
  • Ressources d’aide

Violence et intimidation

  • Intoxication d'une personne à son insu
  • Abonnement à l’infolettre Lutte à la violence
  • Aide et ressources pour les Autochtones victimes de violence
  • Appel de projets de sensibilisation en matière de violence sexuelle et de violence conjugale
  • Soutien financier pour des initiatives visant à sensibiliser les adolescentes et adolescents à la violence sexuelle 2024-2025
  • Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024
  • Formes de violences
  • Évaluer une relation
  • Violence conjugale
  • Exploitation sexuelle
  • Aide et ressources relatives aux agressions sexuelles
  • Appel de projets de développement de cellules d’intervention rapide
  • Intimidation
  • Homophobie et transphobie
  • S’informer sur la maltraitance envers les personnes aînées

Soutien à la collectivité

  • Poser des gestes pour briser l’isolement d’une personne
  • Faire des dons alimentaires et offrir son aide
  • Donner de son temps pour devenir bénévole
  • Lutter contre les préjugés
  • Mois de la solidarité dans les bibliothèques

Aide sociale et solidarité sociale

  • Demande d’aide financière
  • Sommes pouvant être versées
  • Changement dans votre situation
  • Informations personnelles et médicales
  • Information sur l’aide financière ou votre demande d'aide
  • Commencer une démarche pour intégrer le marché du travail pour la clientèle des programmes d’assistance sociale
  • Services en ligne
  • Aide aux ex-prestataires de l'aide sociale – Supplément à la prime au travail
  • Programme de revenu de base
  • Droits et obligations en lien avec les prestations canadiennes d’urgence
  • Fournisseurs de biens et de services pour la clientèle des programmes d’assistance sociale
  • Aide financière aux personnes ressortissantes ukrainiennes

Itinérance

  • À propos
  • Portrait des personnes en situation d'itinérance
  • Favoriser l'intégration des personnes en situation d'itinérance

Séparation et divorce

  • Couples en union de fait
  • Couples mariés ou en union civile
  • Couples en union parentale
  • Enfants : une responsabilité commune
  • Médiation familiale
  • Services offerts par les bureaux d'aide juridique en matière familiale
  • Modifier la garde d'enfants et la pension alimentaire
  • Exécution réciproque pour ordonnance alimentaire rendue à la suite d’un divorce canadien
  • Quand un couple se sépare

Personnes âgées

  • Vieillissement actif, inclusif et positif
  • Prévenir le déconditionnement chez les aînés
  • Liste des programmes et services
  • Déconstruire les stéréotypes et les préjugés liés à l’âge
  • Améliorer la sécurité des personnes aînées vivant à domicile
  • Aide financière aux organismes
  • Agir avec bientraitance pour le bien-être des personnes aînées
  • Commerce ami des aînés
  • Alerte SILVER

Inaptitude et perte d'autonomie

  • Accompagner et protéger un proche en situation de vulnérabilité
  • Consentir à des soins de santé en cas d'inaptitude
  • Programmes et services offerts aux personnes en perte d’autonomie

Décès

  • En prévision du décès
  • Que faire lors d’un décès
  • Mieux vivre son deuil

Services de garde éducatifs à l'enfance

  • Services de garde éducatifs à l'enfance

Personne proche aidante

  • Comité de partenaires aux personnes proches aidantes
  • Matériel promotionnel

Aide financière pour les services offerts aux familles

  • Aide financière pour les organisations offrant des services aux familles
  • Aide financière pour les services de garde

Programme des personnes orphelines de Duplessis

  • Programme des personnes orphelines de Duplessis

Soutien à la participation sociale des personnes handicapées

  • Rôle et droit d’accès des chiens d’assistance
  • Autoformation Mieux accueillir les personnes handicapées
  • Statistiques sur les personnes handicapées
  • Subvention pour la recherche
  • Aide pour les personnes handicapées
  • Définition du terme Personne handicapée
  • Semaine québécoise des personnes handicapées

Finances, impôts et taxes

Conseils de consommation

  • Achat de biens et de services
  • Services financiers

Crédits d'impôt et déduction

  • Crédits d'impôt pour les citoyens
  • Revenu disponible
  • Outil de calcul pour les dépenses de télétravail

Chèques du gouvernement

  • Vérifier, encaisser, remplacer ou envoyer un chèque
  • Déclarer un chèque encaissé sans votre autorisation

Déclaration de revenus

  • Déclaration de revenus

Planification financière

  • Planification financière

Gérer ses dettes

  • Dépôt volontaire
  • Saisies
  • Faillite
  • Consigner une somme

Procuration et protection légale

  • Procuration

Rentes

  • Prestations d'invalidité

Taxes

  • Taxes

Habitation et territoire

Soutien à l'industrie et aux organismes communautaires

  • Programme d’appui au développement de l'industrie québécoise de l'habitation
  • Programme d'aide aux organismes communautaires

Information foncière

  • Clientèles spécialisées
  • Évaluation foncière municipale
  • Registre foncier
  • Cadastre du Québec
  • Statistiques sur le marché immobilier
  • Greffe de l'arpenteur général du Québec
  • Registre du domaine de l'État

Achat ou vente d'une propriété

  • Financement et taxes
  • Condos et copropriétés
  • Recherche sur une propriété
  • Fin d'une hypothèque
  • Certificat de localisation

Construction et rénovation

  • Rénovation résidentielle
  • Rénovation de logements sociaux et abordables, et de maisons d'hébergement
  • Adapter un établissement ou un domicile pour les personnes handicapées
  • Construction de logements abordables
  • Construction d'habitations à haute performance énergétique

Location

  • Bail
  • Trouver un logement
  • Reconnaissance d'un propriétaire de logements étudiants
  • Locateurs et locataires
  • Aides financières au logement
  • Résidences privées pour aînés

Changement d'adresse et déménagement

  • Ministères et organismes à informer d'un changement d'adresse
  • Comment donner votre nouvelle adresse au gouvernement lorsque vous déménagez

Chauffage et consommation d'énergie

  • Conseils pour réduire la consommation d’énergie dans une habitation
  • Approbation d'un règlement municipal portant sur la performance environnementale des bâtiments
  • Aide financière pour des rénovations écoénergétiques dans une habitation
  • Construction d’habitations à haute performance énergétique
  • Chauffage au mazout
  • Chauffage au bois
  • Services pour la clientèle résidentielle d'Hydro-Québec
  • Autoproduction d’électricité
  • Plaintes contre des distributeurs d'électricité et de gaz naturel

Aménagement et développement des territoires

  • Accès aux réseaux cellulaire et Internet
  • Accès à Internet haute vitesse au Québec
  • Accès à Internet haute vitesse
  • Aménagement du territoire
  • Développement territorial

Prévention et sécurité

  • Prévenir les blessures lors de l’abattage d’arbres à domicile
  • Piscines et spas

Infrastructures municipales

  • Programmes pour les infrastructures municipales
  • Préparer un plan municipal de gestion des actifs (PGA)
  • Plan d’intervention

Milieu de vie sain

  • Entretien de votre terrain et de vos plantes d’intérieur
  • Gestion des organismes indésirables à l’intérieur d’une maison
  • Recourir aux services d’une entreprise de gestion parasitaire
  • Traitement des indésirables
  • Insectes
  • Animaux
  • Mauvaises herbes
  • Qualité de l'air

Rapports de voisinage

  • Rapports de voisinage

Rapports de voisinage

  • Limites d'une propriété et bornage
  • Accès temporaire à la propriété d'autrui
  • Empiétement
  • Règles sur les vues et l'aménagement des fenêtres
  • Droit de passage
  • Écoulement des eaux
  • Droit d'utilisation d'une source ou d'un cours d’eau
  • Clôtures et la mitoyenneté
  • Branches et arbres encombrants
  • Règles pour le bruit

Location et achat sur le territoire public

  • Obtenir un terrain
  • Modifier un bail
  • Acheter une résidence
  • Acheter ou occuper un terrain excédentaire appartenant au gouvernement
  • Faire lever ou modifier une servitude appartenant au gouvernement

Immigration

  • URL courte vers TFWP
  • URL courte vers PTET
  • URL courte vers Programme investisseurs
  • URL courte vers Immigrer Affaires EN
  • URL courte vers Immigrer Affaires
  • URL courte vers Séances d'information sur le Québec

Immigrer au Québec de façon permanente

  • Choisir d’immigrer au Québec
  • Démarrez votre projet d’immigration au Québec
  • Règles et procédures d’immigration
  • Immigrer au Québec pour y faire affaire
  • Parrainer un membre de votre famille
  • Programmes pour les travailleurs qualifiés

URL courte vers Rester au Québec de manière permanente après ses études

  • URL courte vers Rester au Québec de manière permanente après ses études

URL courte vers Séances d'information aux entreprises

  • URL courte vers Séances d'information aux entreprises

Courriel immigration

  • Courriel immigration

Travailler au Québec

  • Fonds d’appui à la mobilité de la main-d’œuvre
  • Programmes pour les travailleurs temporaires
  • Faire reconnaître ses compétences acquises à l'étranger

Services de soutien à l'intégration offerts par les organismes communautaires partenaires

  • Services de soutien à l'intégration offerts par les organismes communautaires partenaires

Consultants en immigration

  • Trouver un consultant en immigration
  • Obtenir ou renouveler une reconnaissance à titre de consultant en immigration

Règles concernant les documents et les formats exigés

  • Liste des autorités reconnues par le Ministère pour certifier conformes des documents

Soumettre une demande de réexamen administratif

  • Soumettre une demande de réexamen administratif

Se faire représenter dans ses démarches d’immigration

  • Se faire représenter dans ses démarches d’immigration

Obtenir une attestation d’apprentissage des valeurs

  • Évaluation en ligne pour obtenir une attestation d’apprentissage des valeurs

Les fraudes en matière d’immigration et leurs conséquences sur votre projet d’immigration

  • Les fraudes en matière d’immigration et leurs conséquences sur votre projet d’immigration

Arrima – Services en ligne

  • Accédez à votre demande de sélection permanente en ligne
  • Représenter une personne dans Arrima

Réfugiés, demandeurs d’asile et considérations humanitaires

  • Personnes sélectionnées pour considérations humanitaires
  • Rôles du Québec et du Canada
  • Personnes réfugiées au Canada
  • Personnes réfugiées à l'étranger
  • Demandeurs d'asile
  • Parrainage collectif d'une personne réfugiée à l'étranger

Importance du français au Québec

  • Importance du français au Québec

Aide aux organismes favorisant l'intégration des personnes immigrantes

  • Soutien à la francisation
  • Soutien à la mission
  • Appui aux collectivités
  • Aide à la reconnaissance des compétences
  • Accompagnement et soutien à l'intégration
  • Documents pédagogiques de référence de Francisation Québec

Service d’intégration pour les personnes immigrantes

  • Politique de confidentialité - Application mobile Accompagnement Québec

S'installer et s'intégrer au Québec

  • Session d’information Objectif Intégration pour les personnes immigrantes
  • Séance d’information sur les premières démarches d’installation
  • Partager les valeurs clés du Québec

Statistiques et recherches en immigration, en francisation et en intégration

  • Services d’apprentissage du français

Justice et état civil

Personnes mises sous garde en établissement de santé

  • Mise sous garde en établissement de santé
  • Droits et recours des personnes mises sous garde
  • Fin de la période de mise sous garde
  • Organismes communautaires de défense des droits en santé mentale

Infractions et amendes

  • Payer une amende
  • Obtenir les coordonnées du Bureau des infractions et amendes
  • Signification des constats d’infraction par avis public
  • Section des mandants et partenaires

Protection légale

  • S'inscrire au répertoire des juristes de pratique privée
  • Mesure d’assistance
  • Tutelle au majeur
  • Mandat de protection
  • Tutelle des biens du mineur
  • Représentation temporaire
  • Envoyer des procédures judiciaires en ligne au Curateur public

Testament et succession

  • Testament
  • Succession

Services de justice

  • Demander la traduction d'un jugement
  • Demander la copie d'un document déposé au greffe
  • Demander la transcription d'un dossier
  • Consulter un dossier judiciaire
  • Se faire assermenter
  • Aide juridique
  • Coopération judiciaire avec l'étranger
  • Vérifier si une personne ou une entreprise est déclarée plaideur sujet à autorisation ou plaideur quérulent
  • Vérifier si une action collective vous concerne
  • Demander la délivrance d'un document sous le Grand Sceau du Québec
  • Apostille

Registres légaux

  • Plaideurs sujets à autorisation de la Cour d'appel du Québec
  • Plaideurs sujets à autorisation de la Cour supérieure du Québec
  • Personnes déclarées quérulentes de la Cour du Québec
  • Personnes déclarées quérulentes des cours municipales du Québec
  • Registre des biens non réclamés
  • Registre public des assistants
  • Registre public des mesures de représentation
  • Assureurs, institutions de dépôts et sociétés de fiducie
  • Registre des actions collectives
  • Registre des commissaires à l’assermentation
  • Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM)
  • Registre des émetteurs assujettis au Québec – valeurs mobilières
  • Registre des ventes
  • Registre public des personnes déclarées quérulentes de la Cour du Québec
  • Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour d'appel du Québec
  • Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour supérieure du Québec
  • Registre public des personnes déclarées quérulentes des cours municipales du Québec
  • Services en ligne liés à l'état civil
  • Registre des lettres patentes foncières

Accompagnement des personnes victimes d'un crime

  • Examens médicaux et médicolégaux à faire rapidement après une agression sexuelle
  • Définition et droits d’une personne victime d’un crime
  • Services d’aide et d’information
  • Aides financières (IVAC, aide financière d'urgence, etc.) et congés
  • Décider de porter plainte à la police à la suite d'un crime
  • Étapes et participation au processus judiciaire criminel
  • Protection de votre sécurité
  • Partage sans consentement d’une image intime
  • Protection de votre vie privée
  • Témoigner à la cour comme personne victime
  • Subvention pour des projets de recherche, de sensibilisation et de formation

Système judiciaire

  • Trouver un palais de justice ou un point de service
  • Processus judiciaire
  • Tribunaux du Québec
  • Tribunaux du Canada
  • Intervenants du système judiciaire
  • Calendrier judiciaire
  • Audiences tenues en salles virtuelles
  • Tarif des frais judiciaires
  • Formulaires et modèles

Confiscation administrative

  • Confiscation administrative

Aide financière en justice

  • Faciliter l'accès à la justice
  • Programme de soutien visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement
  • Programme de soutien aux activités de justice en milieux autochtones

Prévenir et régler des différends

  • À propos
  • Obligation de recourir aux modes privés de prévention et de règlement des différends
  • Négociation
  • Médiation
  • Arbitrage
  • Conciliation
  • Conférence de règlement à l'amiable
  • Ombudsman
  • Protecteur du citoyen
  • Traitement de plaintes
  • Règlement rapide des différends en matière de travaux publics de construction devant des tiers décideurs

Petites créances

  • Poursuivre
  • Se défendre
  • Témoigner
  • Représenter une partie
  • Séances d'information
  • Médiation et arbitrage
  • Processus judiciaire
  • Jugement
  • Coût des procédures et paiement des frais

Justice administrative

  • Déposer une plainte contre un membre d'un tribunal administratif
  • Enquêtes du Conseil de la justice administrative

Santé

Santé mentale

  • Information pour les professionnels – Impliquer les proches
  • S’informer sur la santé mentale et les troubles mentaux
  • Trouver de l'aide et du soutien en santé mentale
  • Santé mentale chez l'enfant et l’adolescent

Alimentation

  • Salubrité des aliments et prévention des risques
  • Surveillance et plaintes
  • Étiquetage des aliments par l’industrie
  • Saines habitudes alimentaires
  • Intoxications alimentaires
  • Allergies alimentaires
  • Réduire le gaspillage alimentaire

Conseils et prévention

  • Santé sexuelle
  • Alcool, autres drogues et jeu
  • Dépistage et offre de tests de porteur
  • Prévention des accidents, des lésions et des maladies
  • Saines habitudes de vie
  • Santé buccodentaire
  • Santé et environnement
  • Vaccination

Don de sang, de tissus, d'organes et transfusions

  • Transfusion sanguine
  • Don de sang
  • Don de corps à la science
  • Don d'organes et de tissus
  • Don de rein provenant d'un donneur vivant
  • Régime d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec

Médicaments

  • Antibiotiques
  • Médicaments antiviraux contre la grippe (influenza) pour les personnes à risque de complications
  • Médicaments biosimilaires
  • Usage des médicaments opioïdes en contexte de douleur chronique

Problèmes de santé

  • Cancer
  • Symptômes d’allure grippale et gastro
  • Infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS)
  • A à Z

Système et services de santé

  • Transport médical
  • Hospitalisation à domicile
  • Élimination sécuritaire des médicaments périmés ou inutilisés
  • Aides techniques, déficiences et handicaps
  • Droits, recours et plaintes
  • Exportation de cendres humaines hors du Québec
  • Organisation des services de santé et de services sociaux
  • Régimes d'assurance
  • Soins de fin de vie
  • Séjours hors du Québec
  • Télésanté
  • Services préhospitaliers d'urgence
  • Demander des services pour son enfant sans l’accord de l’autre parent

Trouver une ressource en santé

  • Guichet d'accès à un médecin de famille
  • Guichet d’accès à la première ligne
  • Trouver un centre d'accès au matériel d'injection (CAMI)
  • Trouver un CLSC
  • Trouver une clinique médicale ou un groupe de médecine de famille (GMF)
  • Trouver une ressource offrant de la naloxone
  • Trouver une ressource qui offre des services d'avortement
  • Trouver une ressource qui offre des services de prélèvements
  • Trouver votre centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) ou votre centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS)
  • Autres ressources
  • Aire ouverte : services gratuits de santé et de bien-être pour les jeunes de 12 à 25 ans
  • Comment consulter un médecin spécialiste
  • Inscription auprès d'un médecin de famille ou d’une infirmière praticienne spécialisée en soins de première ligne
  • Prendre rendez-vous en ligne avec un médecin de famille
  • Info-Santé 811
  • Info-Social 811
  • Où vous faire vacciner

Données et informations de santé

  • Limiter l'accès aux renseignements de santé et de services sociaux
  • Carnet santé Québec
  • Dossier santé Québec
  • Registre de vaccination du Québec

Professionnels

  • Programme québécois d'adhésion aux dossiers médicaux électroniques en spécialité
  • Optilab
  • Encadrement de la recherche avec des participantes et des participants humains
  • Prescrire des immunoglobulines non spécifiques (Ig)
  • Projets de transcription par intelligence artificielle – Professionnels de la santé
  • Traumatologie
  • Maladies à déclaration obligatoire (MADO) et signalements en santé publique
  • Matériel de la Semaine de prévention des dépendances

Sécurité et situations d'urgence

Cybersécurité

  • Conseils en cybersécurité

Armes à feu

  • Immatriculation des armes à feu
  • Règlements du Québec concernant les armes à feu
  • Règlements du Canada concernant les armes à feu
  • Clubs de tir et champs de tir
  • Permis d'armes à feu
  • Signaler une préoccupation en lien avec une arme à feu

Situations d'urgence, sinistres et risques naturels

  • Aide financière lors d'une inondation ou d'un sinistre
  • Plan de continuité des affaires en tant qu'entreprise
  • Plan familial d’urgence et trousse d’urgence
  • Quoi faire avant, pendant et après une situation d'urgence ou un sinistre

Sécurité civile

  • Fonctionnement de la sécurité civile
  • Soutien aux municipalités et gestion des risques
  • Soutien aux partenaires
  • Activités et formations
  • Québec En Alerte

Police et prévention de la criminalité

  • Audiences publiques sur la réalité policière
  • Prévention de la criminalité
  • Immatriculer une arme à feu
  • Structure et fonctionnement de la police
  • Sécurité de l’État
  • Trouver un service de police
  • Semaine de la police
  • Colloque des directeurs de police autochtone
  • Carrières dans la police

Sécurité incendie

  • Trouver un service de sécurité incendie
  • Semaine de la prévention des incendies
  • Équipements de sécurité incendie pour la maison
  • Prévenir un incendie
  • Devenir pompier
  • Formation exigée pour devenir pompier ou officier
  • Soutien aux services de sécurité incendie et aux organisations municipales

Services correctionnels

  • Recherche en matière correctionnelle
  • Trouver un établissement de détention
  • Visites et informations pour les proches
  • Milieu carcéral
  • Réinsertion sociale
  • Suivi des personnes contrevenantes dans la communauté
  • Informations pour les victimes d'actes criminels
  • Balado Au-delà des barreaux

Urgence 9-1-1

  • Centres d'urgence 9-1-1

Services d’expertises judiciaires et de médecine légale

  • Expertise sur les armes à feu et analyse de traces diverses
  • Identification à l’aide de l’empreinte génétique (ADN)
  • Analyse de traces
  • Examens comparatifs d’écritures et analyse de documents litigieux
  • Identification de liquides inflammables et de résidus d’explosifs
  • Extraction et traitement d’images de scènes de crimes et d’accident
  • Autopsie judiciaire et identification des victimes
  • Analyse toxicologique
  • Renseignement criminalistique
  • Assistance sur une scène de crime et reconstitution d'événements

Formations en secourisme

  • Formation en secourisme et réanimation cardiorespiratoire (RCR)
  • Formation en réanimation cardiorespiratoire (RCR) sans ventilation

Tourisme, loisirs et sport

Aides financières en sport, loisir, activité physique et plein air

  • Aides financières aux infrastructures des sports, loisirs, activités physiques et plein air
  • Aides financières en développement des sports, loisirs, activités physiques et plein air
  • Aides financières en prévention et promotion de la sécurité
  • Aides financières et services pour les athlètes

Encadrement et gouvernance de la gestion des loisirs et sports

  • Gouvernance dans les organismes de sport et de loisir
  • Programme de reconnaissance des fédérations sportives québécoises
  • Programme de reconnaissance des organismes nationaux de loisir
  • Liste des organismes partenaires de loisir et de sport
  • Dénoncer une situation au Protecteur de l'intégrité en loisir et en sport
  • Ressources pour la pratique d’activités physiques, de sport et de plein air

Sécurité dans les loisirs et les sports

  • Prévention dans les camps de jour
  • Prévention dans les sports aquatiques et nautiques
  • Réglementation dans les sports et loisirs
  • Guides de sécurité dans les sports et les loisirs
  • Études et statistiques en sport et en loisirs
  • Responsabilité civile

Intégrité dans les loisirs et les sports

  • Esprit sportif
  • Éthique en loisir et en sport
  • Prévention de l’abus, du harcèlement, de la négligence et de la violence

Visiter le Québec

  • Visiter le Québec

Activités sportives et de plein air

  • Chasse sportive
  • Pêche sportive
  • Piégeage
  • Mon dossier chasse et pêche
  • Acheter un permis de chasse, de pêche ou de piégeage dans un point de vente
  • Profiter du territoire public en toute légalité
  • Aides financières pour le secteur du loisir, de la faune et du plein air
  • Activités de plein air au Québec

Hébergement touristique

  • Enregistrer un établissement
  • Afficher un numéro ou un certificat d’enregistrement
  • Vérifier l’enregistrement d’un établissement d’hébergement touristique
  • Infractions et amendes

Services à l'industrie touristique

  • Accueil et informations touristiques
  • Études et statistiques en tourisme
  • Assises du tourisme
  • Accompagnement pour les entreprises touristiques
  • Aide financière
  • Organismes partenaires

Développement récréotouristique sur le territoire public

  • Développement récréotouristique sur le territoire public

Transports

Recherches et statistiques en transport

  • Études et rapports de recherche ou de statistiques
  • Planification des transports

Sécurité du réseau ferroviaire

  • Maîtrise de la végétation sur les voies ferrées

Infrastructures et projets

  • Projets en transport
  • Infrastructures en transport

Aide financière

  • Protocole de visibilité pour les programmes d’aide
  • Électrification des transports et mobilité durable
  • Pratique du véhicule hors route et entretien des sentiers
  • Réseaux routiers locaux et municipaux
  • Sécurité routière
  • Transport aérien, maritime et ferroviaire
  • Transport collectif
  • Transport des personnes à mobilité réduite
  • Transports actifs

Transport électrique

  • Recharger un véhicule électrique
  • Aide financière pour un véhicule électrique
  • Aide financière pour des bornes de recharge rapide publiques
  • Programme Transportez vert

Circulation et sécurité routière

  • Réseau routier
  • Travaux d’amélioration de la sécurité routière sur les sites à risque
  • Sécurité routière en période hivernale
  • Règles et conseils pour tous les véhicules
  • Signalisation routière
  • Règles et conseils par mode de transport
  • Radars photo
  • Mesures pour atténuer le bruit routier

Achat ou location d'un véhicule automobile

  • Achat ou location d'un véhicule automobile

Transport collectif

  • Transport collectif

Transport adapté

  • Admissibilité au transport adapté
  • Coordonnées des organismes

Société de l’assurance automobile du Québec - SAAQ

  • Société de l’assurance automobile du Québec - SAAQ

Québec 511

  • Québec 511

Gouvernement et participation citoyenne

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