Don de sperme et d’ovules

L'infertilité ou la présence de maladies génétiques graves chez l'un des parents peuvent impliquer le recours à un donneur. Des personnes seules ou des couples de femmes peuvent également avoir recours au don de sperme pour leur projet parental.

Il y a différentes façons d’avoir recours à un donneur de sperme pour réaliser son projet parental :

• Les centres de procréation assistée (aussi appelés cliniques de fertilité) font le plus souvent affaire avec une banque de sperme encadrée par des normes médicales strictes.
• Les dons de sperme artisanaux (aussi appelés dons informels ou inséminations maison) peuvent être issus d'un donneur connu ou inconnu, sans passer par un centre de procréation assistée. Le donneur connu est une personne issue de l'entourage de la personne qui reçoit le don ou du couple de futurs parents. Le donneur inconnu est une personne qui ne fait pas partie de l'entourage au début de la recherche d'un don de sperme.

Les décisions peuvent avoir un effet sur la sécurité et le bien-être des futurs parents, mais aussi sur l'enfant issu du don de sperme. Certaines pratiques peuvent impliquer des risques pour la santé de la personne qui reçoit le don ou de l'enfant issu du don. Chaque façon d’avoir recours à un donneur pour réaliser son projet parental amène aussi des questionnements à long terme, notamment sur les liens familiaux.

Dans un centre de procréation assistée, il est possible d’obtenir des services avec :

• un don de sperme provenant d’une banque accréditée par Santé Canada;
• un don dirigé provenant d’un donneur connu, c’est-à-dire qui fait partie de l’entourage de la personne qui reçoit le don, en effectuant les tests requis pour assurer la sécurité du don.

Il y a de nombreux avantages aux dons en centres de procréation assistée. Voici les plus importants :

• Un accompagnement par une professionnelle ou un professionnel de la santé habilité est offert.
• Des services sont assurés pour les personnes qui répondent aux critères d’admissibilité. Un montant maximal de 950 $ par échantillon de sperme provenant d’une banque de donneurs est remboursé par le programme.
• Les normes de sécurité encadrées par Santé Canada sont respectées.
• Le processus de sélection des donneurs est rigoureux : examen médical et tests médicaux pour limiter les risques de transmission d’infections transmises sexuellement et par le sang (ITSS) et de certaines maladies génétiques.
• Une évaluation de la qualité du sperme est réalisée afin de maximiser les chances de concevoir.
• Certaines banques limitent le nombre de familles auxquelles un même donneur peut contribuer et, par le fait même, le nombre potentiel de demi-frères ou de demi-sœurs. Cette approche vise à prévenir les conséquences psychosociales pour les parents et les enfants et réduire les risques de consanguinité. Vous pouvez vous informer lors de votre rendez-vous avec votre centre de procréation assistée.
• Les données personnelles sont protégées selon les lois et les règlements en vigueur. Les enfants issus d’un don ont toutefois le droit de connaître certaines informations concernant leurs origines. Pour en savoir plus, on peut consulter la page sur la connaissance des origines en matière de procréation assistée impliquant la contribution d’un tiers.

Des limites existent aux dons de sperme en centres de procréation assistée. Voici les plus importantes :

• Des délais d’attente sont parfois possibles pour obtenir des services de procréation médicalement assistée.
• Il n’y a pas de centre de procréation assistée dans toutes les régions du Québec. Des déplacements peuvent donc être requis.
• Ce ne sont pas tous les centres de procréation assistée qui offrent des services avec donneur. Informez-vous auprès de votre centre de procréation assistée.
• Des frais pourraient être exigés pour l’achat d’un échantillon de sperme provenant d’une banque de donneurs.
• Bien qu’une évaluation médicale soit réalisée chez le donneur, l’exactitude de certaines informations qu’il fournit dépend de sa propre connaissance de son état de santé et de sa bonne foi.

Pour en savoir plus, vous pouvez en discuter avec un médecin.

Le don de sperme artisanal a lieu entre deux personnes en dehors des services offerts dans un centre de procréation assistée. L’insémination est faite de manière artisanale à la maison ou dans un lieu déterminé avec le donneur.

Une insémination artisanale ou insémination maison signifie que le sperme du donneur est recueilli dans un contenant, puis inséminé à l'aide d’une seringue sans aiguille.

Le donneur peut être une personne connue qui fait partie de l’entourage de la personne qui reçoit le don ou une personne inconnue, sélectionnée parmi des volontaires qui s’affichent le plus souvent sur le Web (médias sociaux, sites d’annonces classées, pages Web, etc.).

Quelle que soit la méthode d'insémination, le don de sperme implique un échange de fluides : c'est l'équivalent d'un rapport sexuel non protégé. Le don de sperme implique donc un risque de transmission d'infection transmise sexuellement et par le sang (ITSS).

Les dons artisanaux ne sont pas protégés par les mécanismes de Santé Canada comme dans un centre de procréation assistée. Les dons artisanaux impliquent donc un risque d'ITSS pour le donneur, la personne receveuse et le futur enfant.

En cas d'insémination artisanale, c'est la personne recevant le don de sperme et son futur enfant qui risquent une ITSS.

En cas d'insémination par relation sexuelle, le donneur, la personne receveuse et le futur enfant courent le risque d'une infection.

Les antécédents de santé du donneur et de sa famille peuvent être inconnus. Il est possible aussi que le donneur ne divulgue pas ses antécédents de santé et d’ITSS, qu’il les présente de manière incomplète ou qu’il fasse de fausses déclarations.

Tout repose sur le lien de confiance et la communication entre le donneur et la personne qui reçoit le don. Ce lien de confiance implique des précautions pour prévenir les ITSS.

Il faut savoir que le risque zéro n'existe pas. Le dépistage des ITSS permet de réduire les risques de transmission. Certaines deviennent détectables plusieurs semaines ou mois après l’exposition à une infection.

Il ne faut pas hésiter à poser des questions sur la santé sexuelle des personnes donneuses et receveuses avant de commencer les inséminations. La communication et la transparence sur sa santé sexuelle sont essentielles à travers tout le processus de don.

Il y a des risques associés au fait de fonder une famille avec un don de sperme sans passer par un centre de procréation assistée. Voici les éléments à considérer lorsqu’une personne envisage d’avoir recours à une insémination artisanale grâce à un don d’une personne inconnue :

• Il existe un risque d’obtenir de fausses informations de la part d’un donneur, notamment sur sa santé ou ses antécédents familiaux.
• Il n’existe pas d’encadrement légal ou de suivi administratif permettant de limiter le nombre de naissances auquel contribue un donneur. Il n’est pas toujours possible de savoir à combien de familles un donneur a déjà fait un don et le nombre de dons qui seront faits dans l’avenir.
• En matière de sécurité, les risques sont imprévisibles. Les personnes ayant recours à des dons informels peuvent s’exposer à des personnes dont les motivations sont discutables. Le processus implique généralement de partager certaines informations personnelles. En ligne ou en personne, les risques de harcèlement sont réels et demandent des précautions particulières. Les personnes risquent aussi de s’exposer à des violences sexuelles au moment du don ou par la suite.
• Les retombées sur le bien-être psychologique de l'enfant sont incertaines, surtout lorsque le donneur est une personne inconnue, qui ne peut pas être retrouvée, ou qui n’est pas recommandable. Il faut garder à l’esprit que l’identité du donneur et la façon dont on l’a sélectionné font partie de l’histoire de l’enfant. Il faut s’assurer que cette importante étape puisse être bien intégrée par l’enfant.

Comme pour toutes les activités en ligne, la vigilance est requise lors de la recherche d’un donneur de sperme inconnu. Par exemple :

• Sur les plateformes en ligne, préférez les volontaires qui dévoilent leur identité dans le fil de conversation visible aux autres membres du groupe plutôt que ceux qui se présentent uniquement en message privé.
• Prenez votre temps pour choisir un donneur. Rencontrez-le et faites connaissance avant la journée où vous voudrez obtenir un don afin de vous accorder une période de réflexion libre de toute pression avant la procédure.
• Privilégiez les rencontres dans des lieux publics.
• Si possible, faites en sorte que votre partenaire ou une personne proche vous accompagne lors de la première rencontre avec un donneur inconnu.
• Choisissez les données personnelles que vous souhaitez partager et le moment où vous vous sentez à l’aise de le faire.
• Mettez par écrit les attentes et les engagements des personnes impliquées pour favoriser une compréhension commune et diminuer les risques de malentendus.
• Si vous subissez de la violence ou du harcèlement, vous pouvez porter plainte à la police.

Le consentement libre, éclairé et continu de toutes les personnes concernées est essentiel, que ce soit au sujet de la méthode d’insémination, du nombre de dons ou d'autres critères importants pour la personne qui donne ou celle qui reçoit le don.

Le consentement est libre lorsque la personne consent sans contrainte ni pression. Par exemple :

• La personne receveuse ne se sent pas obligée de consentir à une relation sexuelle pour obtenir le don de sperme.
• Quand on ne se sent pas à l'aise ou qu'il semble y avoir de la pression, il est possible de le signaler, en disant par exemple : « Je n'accepte pas de propositions d'insémination naturelle ou par relation sexuelle ».

Le consentement est éclairé lorsque la personne est consentante en ayant toutes les informations nécessaires pour prendre des décisions bien informées. Par exemple :

• Si un donneur ment à propos du nombre de dons qu’il a effectués ou à propos de son état de santé, le consentement de la personne receveuse n'est pas éclairé.
• Quand on ne se sent pas à l'aise ou quand certaines informations ne semblent pas claires, il est possible de l'exprimer, par exemple, ainsi : « Je refuse d'aller plus loin sans avoir plus d'informations sur les précautions que vous prenez pour votre santé sexuelle. » ou « Rencontrons-nous dans un lieu public, s'il vous plaît, pour faire connaissance. »

Le consentement est continu (ou révocable) lorsque la personne peut maintenir son consentement à travers le temps et le valider à nouveau en cas de changement. Par exemple :

• Si la personne receveuse décide qu'elle n'est plus à l'aise de recevoir le don chez le donneur, elle peut en discuter avec son donneur pour ajuster l'entente.
• Quand on ne se sent pas à l'aise ou quand il faut s'ajuster à de nouvelles informations, il est possible de l'exprimer, par exemple, ainsi : « Vous m'avez dit que vous aviez fait un don à une seule famille avant moi, mais j'ai appris que vous avez en fait donné à quatre familles au moins, est-ce exact? » ou « Je ne suis plus à l'aise de poursuivre. Veuillez cesser de m'écrire. »

Au moindre signe d'inconfort ou de malaise, arrêtez le processus. Le consentement est primordial, même si cela retarde le processus au prochain cycle d'ovulation. Il faut penser à son propre bien-être et à celui de l'enfant à venir.

Si vous envisagez d’avoir recours à un don de sperme artisanal provenant d’une personne que vous sélectionnez sur le Web, consultez la vidéo La recherche d'un donneur en ligne (Capsule 2).

Si vous envisagez de faire un don de sperme en ligne, vous devez prendre en considération plusieurs éléments. Pour vous aider dans votre réflexion, consultez la vidéo Le don en ligne (Capsule 3).

Durant tout le processus de recherche d’un donneur en ligne, on peut faire appel au soutien de son entourage ou de groupes d'entraide.

• Discutez de votre projet avec des personnes de confiance qui vous soutiendront. Il est recommandé de venir avec une telle personne lors des premières rencontres avec un donneur.
• Consultez les ressources ou des organismes locaux qui offrent des services psychosociaux et en santé sexuelle tels que la Coalition des familles LGBT+. Certaines ressources sont disponibles en clinique.
• Il existe des réseaux d'entraide en ligne pour les parents qui ont eu recours à un don de sperme, en cas de besoin.

Le soutien médical demeure important durant tout le processus de don.

• Parlez de votre expérience avec votre prestataire de soins de santé. Vous pouvez lui parler de votre projet parental sans craindre un jugement.
• Faites un suivi médical à travers tout le processus d'insémination maison. Il est recommandé d'effectuer un dépistage des infections transmises sexuellement et par le sang (ITSS) avant la première insémination et après chaque insémination. La professionnelle ou le professionnel de la santé recommandera les analyses appropriées à votre situation.

Le contrat de don est une entente conclue entre la personne qui donne son sperme et celle qui le reçoit. Le contrat précise les attentes de chacune des personnes concernées : le donneur, la personne receveuse et leurs partenaires, s'il y a lieu. Il est fortement recommandé de mettre ce contrat par écrit. Le contrat écrit garde une trace de ce qui a été convenu avant de commencer le processus d'insémination. Il est possible de consulter une ou un notaire ou une avocate ou un avocat, pour obtenir des conseils juridiques adaptés à chaque situation.

Dans un contrat de don de sperme, il est recommandé d'inclure les informations suivantes :

• L'identité du donneur et de la personne receveuse
  S'assurer de voir et de conserver une copie d'une pièce d'identité avec photo. La personne donneuse doit avoir 18 ans ou plus. Il est conseillé de joindre une copie de la pièce d'identité au contrat de don.
• La déclaration sur le statut de tiers donneur
  S'assurer que le donneur comprenne son statut de « tiers donnant son matériel reproductif » et le fait qu'il n’est pas un parent dans le projet parental. Dans le Code civil du Québec, le donneur est distingué du ou des parents qui ont un projet parental. En effet, dans le Code civil du Québec, le donneur est désigné comme étant un « tiers ayant fourni son matériel reproductif » ou un « tiers qui a contribué à la procréation ». Il n’a pas de droits ni d’obligations parentales envers l’enfant.
• La méthode d'insémination
  Préciser comment se déroulera le don de sperme. Cela peut permettre d'empêcher le chantage ou la pression à changer d'avis à la dernière minute.
• Le nombre de dons
  Préciser le nombre de dons effectués à d'autres familles au moment où le contrat est conclu et le nombre de dons prévu pour vous et d'autres familles. Le contrat peut aussi préciser l'engagement du donneur à s'arrêter à un nombre de dons précis (par exemple, que le donneur se limite à 10 dons, ou qu'il donne à une seule famille). À titre indicatif, la banque de sperme québécoise limite la contribution d'un même donneur à 10 familles. Cette banque est accréditée par Santé Canada.
  Il est utile de garder une trace écrite de cet engagement pour faciliter le signalement de donneurs multiples, c'est-à-dire de donneurs qui effectuent de nombreux dons de sperme ou qui donnent à de nombreuses familles.
• Consentement et contacts
  Le consentement des parties doit être libre et éclairé. Il est recommandé de préciser les conditions du contact avec le donneur, c'est-à-dire, à quel moment et à quelle fréquence le donneur pourra échanger avec le ou les parents, et avec l'enfant issu du don, s'il y a lieu.

Un modèle de contrat écrit de don de sperme est disponible sur le site de la Coalition des familles LGBT+.

Durant son enfance et tout au long de sa vie, l'enfant issu du don peut se poser des questions et demander plus d'informations sur ses origines.

L'enfant pourrait se poser des questions générant de l'anxiété, surtout s'il manque d'informations, par exemple :

• si on ne peut pas retrouver la personne donneuse (prénom et nom);
• si on ne peut pas retracer les antécédents médicaux du donneur (pour plus d'informations, consulter la Fiche d'information à l'intention des parents qui ont eu recours à un donneur de sperme ayant fait de multiples dons);
• si on ne sait pas combien d'autres enfants sont issus du même donneur, ou s'il est démontré que le donneur était un donneur multiple, c'est-à-dire un donneur qui a donné de nombreuses fois ou à de nombreuses familles.

Les questionnements ou la détresse de l'enfant peuvent être liés au fait d'avoir de nombreux demi-frères et demi-sœurs, cousins et cousines, ou encore aux risques de consanguinité accidentelle au fil des générations.

Les personnes receveuses ou les couples de parents peuvent se poser les questions suivantes lors du choix de la méthode de don ou de leur donneur :

• Qu'est-ce que je sais de ce donneur et qu’est-ce que je devrais savoir pour le bien-être de mon enfant?
• Mon enfant portera le bagage de ce donneur, incluant son bagage génétique. Si je me mets à la place de mon enfant, est-ce qu'il va se sentir considéré et à l’aise avec le choix de donneur que j’ai fait?
• Comment est-ce que je me sens à l'idée d'expliquer à mon enfant son histoire et les circonstances entourant sa conception?

Les personnes receveuses ou les couples de parents peuvent s'informer sur la démarche, les intentions et l'engagement du donneur en amenant les réflexions suivantes :

• Combien de dons le donneur a-t-il faits ou compte-t-il faire, et à combien de familles? Suis-je à l'aise avec ce nombre?
• La famille du donneur est-elle au courant de son don ou de ses dons?
• Le donneur a-t-il des enfants? Est-ce que nous pouvons discuter des retombées du don pour tous les enfants concernés?

Les parents ou les couples de parents peuvent offrir une relation transparente avec leurs enfants.

Depuis le 6 juin 2025, les donneurs québécois ne peuvent plus être anonymes. Il faut transmettre certaines informations sur le donneur au directeur de l’état civil quand on déclare la naissance de son enfant. Ces informations seront ensuite inscrites au registre sur la connaissance des origines.

Quand on ne passe pas par une clinique de fertilité, il faut transmettre ces informations soi-même, en tant que parent(s), au directeur de l’état civil. Il est donc très important d’identifier le donneur.

En fonction de son âge, il est important d'informer l'enfant de ses origines et des circonstances qui ont mené à sa conception afin de favoriser sa compréhension et un rapport serein avec son histoire.

Selon son âge, l’enfant issu d’un don de sperme pourra avoir accès à certaines informations sur le donneur dans le cadre de la connaissance des origines en matière de procréation assistée impliquant la contribution d’un tiers.

Des informations sur les droits et les obligations sont disponibles dans la vidéo Encadrement légal du don de sperme (Capsule 4). D’autres informations sont également disponibles sur le site d’Éducaloi.

Différentes capsules d'information et de sensibilisation en lien avec le don de sperme ont été développées en collaboration avec l’Université du Québec en Outaouais. Ces capsules abordent différents thèmes, dont la façon d'avoir recours à un don de sperme au Québec et sur son encadrement légal. Si vous pensez recourir à un don de sperme en centre de procréation assistée, ou à un don de sperme artisanal, visionnez-les pour être bien informé.

1. Fonder une famille grâce à un don de sperme au Québec
2. La recherche d’un donneur de sperme en ligne
3. Le don de sperme en ligne
4. L’encadrement légal du don de sperme

Les femmes qui n’ont pas d’ovulation ou dont les ovules sont inutilisables peuvent recourir aux ovules d’une autre femme. La femme qui a besoin d'un don d'ovules peut trouver une donneuse connue provenant de son entourage ou procéder à l’achat d’ovules congelés dans des banques d’ovules.

Certaines règles encadrent les dons d'ovules. Pour en savoir plus, vous pouvez en discuter avec votre médecin.